Mentions Légales
Éditeur du site :
Association ACTES Chambéry
Adresse : Chem. des Gentianes, 73000 Chambéry
Téléphone : 06 27 70 97 30
Email : actes.chambery[at]gmail.com
Directeur de la publication :
Philippe Bordelier
Hébergeur du site :
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd, San Francisco, CA 94158, USA
Téléphone : +1 415-639-9034
Propriété intellectuelle :
Le site internet de l'association ACTES Chambéry et tous ses contenus (textes, images, graphismes, logo, etc.) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'association ACTES Chambéry.
Protection des données personnelles :
Les informations recueillies via les formulaires du site sont enregistrées dans un fichier informatisé par l'association ACTES Chambéry pour la gestion de ses membres et de ses activités. Elles sont conservées pendant [durée de conservation des données] et sont destinées au secrétariat de l'association. Conformément à la loi "informatique et libertés", vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : [Email de contact]
Cookies :
Le site de l'association ACTES Chambéry peut être amené à utiliser des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Un cookie est un petit fichier texte stocké sur le disque dur de l'utilisateur par le serveur du site visité. Vous pouvez choisir de désactiver les cookies en configurant votre navigateur, cependant cela pourrait altérer l'utilisation de certaines fonctionnalités du site.
Responsabilité :
L'association ACTES Chambéry s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Le site contient des liens hypertextes vers d'autres sites, créés avec l'autorisation de l'association ACTES Chambéry. Cependant, l'association n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n'assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
Modification des mentions légales :
L'association ACTES Chambéry se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L'utilisateur est donc invité à les consulter régulièrement.
Droit applicable et attribution de juridiction :
Tout litige en relation avec l’utilisation du site de l'association ACTES Chambéry est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Chambéry.